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Incluez une clause de communication dans vos contrats. - Voie de Presse (Communiqué de presse)

Incluez une clause de communication dans vos contrats.
Voie de Presse (Communiqué de presse) - Il y a 13 heures
Cette clause peut être ainsi rédigée : ” La société A autorise la société B à faire état des prestations visées au présent contrat par tous moyens de ...

Paris maintient sa clause de sauvegarde sur le maïs transgénique ... - nouvelobs.com

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AP | 31.10.2008 | 19:14 Le gouvernement français a annoncé vendredi qu'il maintenait sa clause de sauvegarde sur le maïs transgénique MON810, malgré un avis ...
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OGM, la clause de sauvegarde sera maintenue en France Actualités News Environnement
OGM: la France maintient sa position sur la clause de sauvegarde AFP
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L'Equipe.fr - 14 nov 2008
Il y avait dans ce contrat une clause prévoyant un dédit financier. Si l'une des deux parties renonçait à y donner suite, elle devait 200.000 euros à ...
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Clicanoo.com - 17 nov 2008
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Qu’attendent donc nos élus et les Pouvoirs Publics pour adopter la « Clause de Réparation » qui ferait enfin tomber ce monopole des constructeurs ? ...

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Carrefour : Bernard privé de retraite dorée - nouvelobs.com

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Carrefour : Bernard privé de retraite dorée
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Outre cette confortable retraite, Daniel Bernard avait obtenu le versement d’une clause de non-concurrence, équivalent à trois années pleines de salaires, ...

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Prud'hommes : l'État fait campagne
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Ils rendent 200 000 décisions par an, dont la moitié relatives à la rupture du contrat de travail (licenciement, indemnisation, clause de non-concurrence… ...

Portsmouth : L.Diarra vers Man City - Sport365.fr

Sport365.fr

Portsmouth : L.Diarra vers Man City
Sport365.fr - 16 nov 2008
L'opération avoisinerait les douze millions d'euros (soit le montant de sa clause libératoire) avec un salaire avoisinant les 100 000 euros par semaine.

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