Revue de presse Licence_libre
Licence libre
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Une licence libre est une licence s'appliquant à une ?uvre (de nature quelconque) pour en faire une ?uvre libre offrant à l'utilisateur certains droits quant à l'utilisation, la modification, la rediffusion et la réutilisation de l'?uvre dans des ?uvres dérivées, et leur imposant certains devoirs.
Sommaire |
[] Définition
Une licence libre confère à toute personne morale ou physique, en tout en temps et tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une ?uvre :
- La possibilité d'utiliser l'?uvre, pour tous les usages ;
- La possibilité d'étudier l'?uvre ;
- La possibilité de redistribuer des copies de l'?uvre ;
- La possibilité de l'?uvre de l'esprit et de publier ces modifications.
On distingue en général les « licences d'?uvres (principalement artistiques) libres » des « licences de logiciels libres », qui historiquement furent les premières à proposer ces droits.
[] Origines et desseins
Le principe de licence libre a été élaboré par Richard Matthew Stallman afin de favoriser le partage du code source des logiciels. L'idée originale derrière le concept de logiciel libre a pour objectif de rendre indépendants les utilisateurs de logiciel du bon vouloir des développeurs originaux de ceux-ci.
Une généralisation à des ?uvres indépendamment de leur nature peut donc être établie comme visant à rendre indépendantes les personnes jouissant d'une ?uvre de la volonté des personnes détenant les droits sur cette ?uvre.
[] Précisions et nuances
[] Libre et gratuit
Un des aspects souvent mal compris du principe de licence libre est que celui-ci ne traite pas de la valeur marchande de la diffusion des ?uvres. Une ?uvre sous licence libre n'est pas nécessairement disponible gratuitement, pas plus qu'une ?uvre disponible gratuitement n'est nécessairement libre (cette confusion est entretenue par le double-sens du mot anglais free, c'est pourquoi certains utilisateurs de licences libres lui préfèrent le terme de «licences ouvertes»).
Le principe de licence libre n'interdit pas en effet de faire payer l'accès à l'?uvre, il garantit juste des libertés sur l'?uvre une fois celle-ci obtenue. Cela est d'autant moins bien compris que dans les faits, la majorité des ?uvres sous licences libres est disponible gratuitement. D'autant que si une ?uvre sous licence libre n'est au départ disponible que contre paiement, dès la première diffusion l'?uvre peut être rediffusée gratuitement en toute légalité.
[] Libre et libre diffusion
D'autres types de licences s'appuyant sur le même principe de céder certains droits sont apparus par la suite, sans pour autant garantir le même degré de liberté. On parle dans ce cas-là de «licence de libre diffusion» (ou LLD ou encore licence ouverte, ce dernier terme pouvant aussi englober licences libres et LLD). Il ne s'agit pas de licences libres stricto sensu, mais elles permettent tout de même au minimum la copie à l'identique dans un contexte non-commercial voire la production d'oeuvres dérivées (ce qui diffère du principe de copie privée dans la mesure où cette diffusion non-commerciale, sur internet notamment, est tout de même publique). Les auteurs qui diffusent leurs oeuvres sous des licences ouvertes comportant des clauses restrictives n'ouvrent ainsi que certains droits d'utilisation au public : en cela, cette pratique diffère donc du principe originel des licences libres. Il ne s'agit plus de couper l'auteur de l'utilisation qui sera faite de son oeuvre mais de favoriser une gestion individuelle des droits d'auteur qui permette à celui-ci de décider lui-même des conditions de diffusion de son oeuvre et des droits accordés au public.
Toutefois, les auteurs adeptes de ces licences emploient volontiers le terme «libre» puisqu'il permet une libre circulation des oeuvres en dehors du cadre marchand (l'auteur restant par ailleurs libre à tout moment de lever les clauses restrictives telle la clause non-commerciale pour une utilisation particulière). Il s'agit dès lors de concilier deux libertés : celle de l'utilisateur et celle de l'auteur. En cela, les licences ouvertes, y compris celles qui ne sont pas considérées comme d'authentiques licences libres, offrent à l'utilisateur une liberté bien plus large que ce que prévoient généralement les lois sur le droit d'auteur (tel le Code de la propriété intellectuelle en France, qui est extrêmement restrictif).
Si Richard Matthew Stallman est bien l'auteur du principe des licences libres, nul n'est évidemment propriétaire du mot «libre». Le terme de «musique libre», par exemple, est couramment employé pour désigner des ?uvres diffusées sous une licence ouverte (licences libres stricto sensu mais aussi licences de libre diffusion : l'auteur gérant individuellement ses droits choisit lui-même les clauses correspondant au degré de liberté qu'il accorde à l'utilisateur, une même oeuvre pouvant d'ailleurs être soumise à des licences différentes selon le type de diffusion). Dans tous les cas, la diffusion sous licence libre ou ouverte est soumise aux restrictions imposées par la législation en vigueur dans le pays concerné : en France, par exemple, la notion de paternité et le droit moral de l'auteur prévalent sur toute autre clause, ce qui fait qu'aucune licence, en fait, ne garantit une liberté totale à l'utilisateur.
Si l'appellation «musique libre» peut être source de confusion, ou considérée comme abusive par les adeptes d'une définition du mot «libre» conforme aux principes érigés par Richard Matthew Stallman, elle est tout de même en cohérence avec la volonté des artistes concernés de favoriser une libre circulation et un partage de leurs oeuvres qui seraient impossibles en s'en tenant au seul CPI. On parlera donc de «musique libre» pour des oeuvres diffusées sous des licences ouvertes, même lorsque celles-ci ne sont pas des licences libres stricto sensu, par opposition avec la musique soumise par défaut au CPI ou relevant d'un organisme de gestion collective des droits d'auteur du type SACEM (cette dernière impose encore à ses adhérents de faire l'apport de l'intégralité de leurs oeuvres, leur interdisant de fait toute diffusion sous licence ouverte).
En revanche le terme de «logiciel libre», lui, est généralement exclusivement utilisé pour des ?uvres sous licence libre et exclut toute ?uvre diffusée sous une licence ne répondant pas aux critères d'une licence libre.
[] Principales licences libres
- la GNU GPL, pour « GNU General Public License » ;
- la GNU LGPL, pour « GNU Lesser General Public License » ;
- la licence BSD de la Berkeley software distribution;
- la Licence Apache.
- Certaines licences Creative Commons (les licences avec clause « NC » et « ND » ne sont pas considérées comme des licences libres mais comme des licences de libre diffusion) ;
- la Licence Art Libre ;
- la MPL ;
- la CeCILL, pour « CEA CNRS INRIA Logiciel Libre », une licence libre française;
[] Liste de licences libres
Les licences libres se sont multipliées :
- Academic Free License: AFL
- Apache License, Version 2.0: AL20
- Apache Software License: ASL
- Apple Public Source Licenses: APSL
- BSD License: BSD
- Common Public License: CPL
- Licence CEA CNRS INRIA Logiciel Libre Version 2.0: CeCILL
- Eiffel Forum Licence Version 2.0: EFL version 2
- Eclipse Public License: EPL
- GNU General Public License: GNU GPL
- GNU Affero General Public License: GNU AGPL
- GNU Lesser General Public License: GNU LGPL
- IBM Public License: IBMPL
- Intel Open Source License: IOSL
- Mozilla Public License Version 1.0: MPL10
- Mozilla Public License Version 1.1: MPL11
- Netscape Public License, Version 1.0: NPL10
- Netscape Public License, Version 1.1: NPL11
- Open Software License: OSL
- PHP License: PHPL
- Perl Artistic Licence: PAL
- Python License (CNRI Python License): CNRIPL
- Python Software Foundation License: PSFL
- Sleepycat Software Product License: SL
- Sun Industry Standards Source License: SISSL
- Sun Public License: SPL
- W3C Software License
- wxWindows Library License: WXWLL
- zlib/libpng License: ZLL
- Zope Public License: ZPL
[] Voir aussi
[] Liens internes
[] Liens externes
- (fr) Site du projet GNU
- (fr) Les licences commentées, par FSF
- (fr) Veni, Vidi, Libri, vulgarisation des licences libres.
- (fr) [pdf] Présentation générale des principales licences, et outils d'aide au choix d'une licence
La source est wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/ Licence libre
