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 Encyclopédie - Lettre patente & Video
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Adresse à l'Assemblée Nationale, relativement aux patentes pour les lettres, les sciences et beaux-arts, par M. Renou

Antoine Renou
Impr. de Vve Hérissant 		Lettres patentes du roi de Portugal... 4-6 mai 1765

Joseph
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté vérifiés, publiés et registrés au parlement séant à besançon, ... la réunion de la franche-comté à la France.

Franche-Comte
Lettres patentes pour la construction du canal royal de Provins, A. R. n 40460 à la date du 12 avril 1780

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La source est wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/ Lettre patente
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