Droit primitif

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Le droit primitif est l'ensemble des lois qui ont régi les sociétés avant que le droit ne soit codifié ou formalisé. Cette notion de droit s'applique aussi bien aux civilisations antiques qu'aux peuples indiens d'Amérique du Nord. Le droit primitif peut reposer sur des textes ou sur une jurisprudence orale.

Le terme « primitif » fait état d'une antériorité, et non d'un jugement de valeur. Il n'est donc pas connoté de manière péjorative. Pour les historiens, il s'agit d'un champ d'investigation au même titre que le christianisme ou le judaïsme primitif, les sociétés primitives. Pour les juristes, le droit primitif permet d'appréhender des lois plus récentes et peut, parfois, constituer une source de référence unique en cas de vide juridique^[1].

La question du droit primitif fait l'objet de recherches en histoire (Fustel de Coulanges, Jules Michelet^[2] et Jacques Ellul) ainsi qu'en histoire et anthropologie du droit : Jean Carbonnier, Pierre Noailles, Michel Virally, Richard Thurnwald, Johann Jakob Bachofen, JF Mac Lennan, Philippe Simonnot^[3]).

[] Droit romain primitif

Dans la Rome antique, le droit primitif romain repose sur un ensemble de textes connu sous le nom de Loi des Douze Tables. On parle de « droit romain primitif » (ou « textes primitifs romains » ou encore « ancien droit romain ») par opposition au « droit romain classique ». Créée vers 450 avant notre ère, la Loi des Douze Tables répond aux nouvelles exigences de l'accroissement de la population dans la Ville. Elle s'inspire de la jus gentium (loi naturelle), mais l'homme répond de ses propres choix et non plus de ceux des dieux : « Ce que les suffrages du peuple ont ordonné en dernier lieu, c'est la loi »^[4]. Elle s'attache notamment à définir les droits d'héritage au sein de la famille.

L'historien grec Plutarque abordait déjà le sujet au I^er siècle avant notre ère en s'intéressant aux Tabous du mariage dans le droit primitif des Romains (texte traduit par Pierre Noailles et publié en 1948).

[] Autres exemples de droit primitif

Dans les sociétés islmamiques, le fiqh a été précédé par le « fiqh primitif », auquel Joseph Chelhod a consacré une recherche en 1986^[5].
Chez les Hébreux, selon la Genèse, c'est Elohim (ou El Shaddai) qui donna les lois primitives à Noé après le Déluge. Elles sont connues sous le nom de Noahides ou (7 lois de Noé)^[6].
En Mésopotamie, le Code d'Hammurabi a été rédigé vers 1750 avant notre ère. Considéré comme le plus ancien droit primitif, il pourrait avoir influencé de nombreux autres codes juridiques. La rédaction de ce recueil de jurisprudences a été ordonnée par le roi babylonien Hammurabi afin de renforcer son pouvoir politique. Le code se démarque des sources juridiques antérieures par un esprit novateur visant à l'équité et instaurant, entre autres, "la loi du Talion" (reprise dans l'Ancien Testament) qui régule les vengeances personnelles^[7].

[] Dans la sociéte contemporaine

Pour le député Pierre-Antoine Berryer, « le droit d'association est un droit sacré, c'est le droit primitif, c'est le droit générateur dans l'ordre social »^[8].

[] Voir aussi

[] Références

? « Vol de nuit. L'abrogation de l'article 382-3 du Code pénal ou la fin d'un "document de droit primitif" », article de Soazick Kerneis, paru dans la Revue historique de droit français et étranger, pp. 281-309, en 1999.
? Jules Michelet, Origines du droit français, 1837.
? Philippe Simonnot, L'Invention du droit, 2003.
? Tite-Live, 3, 9-57.
? Joseph Chelhod, « La Place de la coutume dans le Fiqh primitif et sa permanence dans les sociétés arabes à tradition orale », Studia Islamica, No. 64 (1986), pp. 19-37.
? Paul E. Dumont, « Le droit primitif des anciens Hébreux », Bulletin de la Société royale belge d'anthropologie et de préhistoire, V 67:113-132
? Jean Botéro, « Mésopotamie. L?Écriture, la raison et les dieux », éd. Gallimard, 1987.
? Archives parlementaires, 12 mars 1834.

[] Bibliographie

Frédéric-Henri Strube de Piermont, Ébauche des loix naturelles et du droit primitif, Amsterdam, J. Ryckhoff, 1744.
Jacek Kurczewki, Le Droit primitif, 1972.
Jean Gaudemet, Institutions de l?Antiquité, 1967, 909 p.
Jean Ellul, Histoire des institutions. L'antiquité, éd. Themis, 1979, 629 p.
« Vol de nuit. L'abrogation de l'article 382-3 du Code pénal ou la fin d'un "document de droit primitif" », article de Soazick Kerneis, paru dans la Revue historique de droit français et étranger, pp. 281-309, en 1999.

[] Liens internes

droit romano-germanique, premières synthèses du droit romain écrit et des codes de transmission orale des peuples formant la civilisation germanique.

[] Liens externes

Recueil des sources du droit romain par Yves Lassard et Alexandr Koptev.