Cabotage

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Sommaire

1 Maritime
2 Aérien
3 Transport terrestre
4 Notes
5 Voir aussi
- 5.1 Liens externes

[] Maritime

Le cabotage désigne un genre de navigation maritime qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes. Ce terme désigne initialement une activité de transport marchand dans laquelle les navires allaient de cap en cap (Caboter)^[1] en évitant donc de s'éloigner de la côte. On peut différencier le cabotage national (entre ports d'un même pays) et le cabotage international (entre ports de différents pays). Les autres genres de navigation typiques sont le long cours (sur toutes les mers du monde), la navigation côtière (navigation en rades et zones abritées), le pilotage. On dit d'un navire qu'il est armé au long cours, au cabotage international, etc.

Par extension, le cabotage désigne également aujourd'hui l'activité de navigation de plaisance la plus répandue, et concerne alors généralement une bande de navigation côtière d'environ 20 milles marins. La distance d'un abri étant alors la principale raison de ce choix de navigation.

[] Aérien

Dans le Droit aérien, le cabotage désigne le transport de passagers, de courrier et de marchandises entre deux points à l'intérieur du territoire d'un État, effectué par un autre État ou une entreprise de transport aérien d'un autre État. La Convention de Chicago de 1944 accorde aux États signataires le droit de refuser le cabotage (art. 7).

[] Transport terrestre

Dans le droit du transport routier de marchandises, le cabotage, réglementé, consiste à quitter un pays avec un véhicule et a charger puis décharger, à plusieurs reprises, dans un pays frontalier, avec retour obligatoire au pays d'origine. La réglementation le concernant est protectionniste : elle a pour objet d'éviter des mises en concurrence déséquilibrées, en grand nombre, entre les transporteurs routiers de marchandises, qui seraient favorisés par des prix de revient (main d'oeuvre, carburants, véhicules) disproportionnés avec ceux supportés par leurs confrères étrangers.