Lueur d\'espoir - EUROPE RESISTANCE -
EuroNews - Interview - Jiri Stransky
Livres
Nouvelle revue historique de droit français et étranger 1855 dir. g. appert, paris...

1931 N°4 Octobre Décembre : l'Unus Casus d'Après les Scolies des Basiliques le Droit Commercial Avant et Après Goldschmidt l'Adoption en Provence au Moyen Age
La Législation des loyers jusqu'en 1931 et 1934. Prorogations. Prix des baux. Transformation illicite des locaux d'habitation. Mesures protectrices de la propriété immobilière. 2e appendice au Code des baux à loyer et à ferme législation spéciale, par L. Ropers, docteur ès sciences juridiques politiques et économiques, ancien magistrat, secrétaire général à la Cour de cassation André Dubrujeaud, docteur en droit, ancien substitut au Tribunal de la Seine, avocat à la cour d'appel de Paris

L. Ropers
Arrigo Cavaglieri, professeur ordinaire de droit international à l'Université de Naples. La Notion des droits acquis et son application en droit international public. Traduit de l'italien par Raoul Genet, 31 janvier 1931

Arrigo Cavaglieri
La Conférence de Genève de 1931 pour l'unification du droit en matière de chèques, par Albert Chéron

Albert Chéron

Amazon

Flickr Badge 1931

Revue de presse 1931_en_droit
shout shout

var wgArticlePath = "/encyclopedie_$1";

1931 en droit

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

[] Événements

[] Naissances

[] Décès

 

shout
Réagissez


Attention! tous les commentaites inaproprié seront supprimés
Titre:
Video YouTube ou google: (doit être en rapport avec le sujet)
Votre mail:
Un pseudo:
Votre site:
Commentaire (le html n'est pas autorisé, nombre de caractère maximum = 400)
  save (Comment eBabylone 1.0 beta)

Le Texte ci-dessus est disponible sous GNU Free Documentation License.
La source est wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/1931 en droit
Base de liens  |  Ajouter lien  |  Contact Rss
On est 21 visiteur(s) en ligne
Server 2.0