Livres Faculté de droit de Grenoble. De la Responsabilité des compagnies de chemins de fer dans le contrat de transport de marchandises. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 19 novembre 1898 par Théodore Coche Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rectifier l'article unique de la loi du 5 février 1898, portant modification du tracé de la ligne de Gerbéviller à Bruyères, dans la partie comprise entre Gerbéviller et Rambervillers, par M. Henry Boucher,... 14 février 1901. Université de Paris. Faculté de droit. La Législation sur les accidents du travail dans ses applications aux agents de chemins de fer, étude de la question du cumul des pensions d'invalidité et des rentes forfaitaires de la loi de 1898. Thèse pour le doctorat... par G. Caurier Rapport... Établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reins, par M. Bourrat,... 14 novembre 1898.
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