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 Encyclopédie - 1793 en droit & Video
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Livres
Université de Paris. Faculté de droit. La Notion de constitution dans les projets de 1793. Thèse pour le doctorat en droit... par François Galy

François Galy
Université de Nancy. Faculté de droit. L'Avouerie de l'abbaye de Senones et la principauté de Salm 661 ?-1793, thèse pour le doctorat en droit... par M. Thouvenot

Luc-Henri-Maurice Thouvenot
Impr. commerciale et industrielle 		La Protection légale des dessins et modèles propriété artistique en matière d'art industriel, loi de 1793-1902 droit commun, loi du 14 juillet 1909, par Georges Chabaud

Georges Chabaud
Lyon en 1793. -procès verbaux authentiques et inédits du comité de surveillance de la section des droits de l'homme, l'une des 32 sections de cette commune pendant le siège.

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La source est wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/ 1793 en droit
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