ok Encyclopédie - 12 juillet dans les chemins de fer & Video
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Loi sur la police des chemins de fer du 15 juillet 1845, suivie de l'ordonnance du 15 novembre 1846, de la loi du 12 juillet 1865 et des extraits d'arrêtés du ministre des Travaux publics, des... circulaires des ministres de la Guerre et de la Justice concernant le transport des militaires isolés allant en témoignage, des bagages... et... les indemnités dues dans les différents déplacements, par le commt Kechner. 5e édition

Prosper-Napoléon Kerchner
Léautey 		Conférence Molé. Proposition de loi ayant pour objet les modifications à introduire dans la loi du 12 juillet 1865 concernant les chemins de fer d'intérêt local. Signé L.-Alb. Richard

L.-Alb. Richard
Impr. de Léautey 		Proposition de loi ayant pour objet des modifications à introduire dans la loi du 12 juillet 1865 concernant les chemins de fer d'intérêt local, présentée à la Commission d'enquête nommée par l'Assemblée nationale pour étudier toutes les questions relatives au régime général des chemins de fer, par M. de Clercq

Louis de Clercq
Impr. de A. Wittersheim

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