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uvre Collective : une uvre dans laquelle luvre, dans sa forme intgrale et non modifie, est assemble en un ensemble collectif avec dautres contributions qui constituent en elles-mmes des uvres spares et indpendantes. Constituent notamment des uvres Collectives les publications priodiques, les anthologies ou les encyclopdies.
Aux termes de la prsente autorisation, une uvre qui constitue une uvre Collective ne sera pas considre comme une uvre Drive (telle que dfinie ci-aprs).
uvre Composite : une uvre cre partir de luvre seule ou partir de luvre et dautres uvres pr-existantes. Constituent notamment des Oeuvres Composites les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations thtrales, littraires ou cinmatographiques, les enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un procd quelconque, les rsums, ou toute autre forme sous laquelle luvre puisse tre reformule, transforme ou adapte, lexception dune oeuvre qui constitue une uvre Collective. Une uvre Collective ne sera pas considre comme une uvre Composite aux termes de la prsente Autorisation.
Offrant : la personne physique ou morale qui propose la mise disposition de luvre selon les termes de la prsente Autorisation.
Auteur original : lauteur de luvre.
uvre : luvre de lesprit protgeable par le droit de la proprit littraire et artistique ou la loi applicable qui est mise disposition selon les termes de la prsente Autorisation.
Acceptant : la personne physique ou morale qui accepte le prsent contrat et exerce des droits sans en avoir viol les termes au pralable ou qui a reu la permission expresse de lOffrant daccepter le prsent contrat malgr une violation pralable
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