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« Œuvre Collective » : une œuvre dans laquelle l’Œuvre, dans sa forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec d’autres contributions qui constituent en elles-mêmes des œuvres séparées et indépendantes. Constituent notamment des Œuvres Collectives les publications périodiques, les anthologies ou les encyclopédies.
Aux termes de la présente autorisation, une œuvre qui constitue une Œuvre Collective ne sera pas considérée comme une Œuvre Dérivée (telle que définie ci-après).
« Œuvre Composite » : une œuvre créée à partir de l’Œuvre seule ou à partir de l’Œuvre et d’autres œuvres pré-existantes. Constituent notamment des Oeuvres Composites les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations théâtrales, littéraires ou cinématographiques, les enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un procédé quelconque, les résumés, ou toute autre forme sous laquelle l’Œuvre puisse être reformulée, transformée ou adaptée, à l’exception d’une oeuvre qui constitue une Œuvre Collective. Une Œuvre Collective ne sera pas considérée comme une Œuvre Composite aux termes de la présente Autorisation.
« Offrant» : la personne physique ou morale qui propose la mise à disposition de l’Œuvre selon les termes de la présente Autorisation.
« Auteur original » : l’auteur de l’Œuvre.
« Œuvre » : l’œuvre de l’esprit protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique ou la loi applicable qui est mise à disposition selon les termes de la présente Autorisation.
« Acceptant» : la personne physique ou morale qui accepte le présent contrat et exerce des droits sans en avoir violé les termes au préalable ou qui a reçu la permission expresse de l’Offrant d’accepter le présent contrat malgré une violation préalable
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